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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Car City Import
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CEAuto Ma voiture moins chère, sans concession
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CEAuto Ma voiture moins chère, sans concession
SAS Car City Import, SAS
M. Ratineaud-Rouaud Quentin
M. Ratineaud-Rouaud Franck

Numéro de dépôt :
4329672
Date de dépôt :
16/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/01/2027
CEAuto Ma voiture moins chère, sans concession de Car City Import

Présentation de la marque CEAuto Ma voiture moins chère, sans concession

Déposée le 16 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Car City Import, monsieur Ratineaud-Rouaud Quentin, monsieur Ratineaud-Rouaud Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CEAuto Ma voiture moins chère, sans concession » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Car City Import domicilié(e) Rue Léonard de Vinci, ZAC Les Portes de l'Oise - 60230 - CHAMBLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 , monsieur Ratineaud-Rouaud Quentin domicilié(e) 205 Rue de Noailles - 60730 - SAINTE-GENEVIEVE - France, monsieur Ratineaud-Rouaud Franck domicilié(e) 205 Rue de Noailles - 60730 - SAINTE-GENEVIEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Car City Import, M. Ratineaud-Rouaud domicilié(e) Rue Léonard de Vinci, ZAC Les Portes de l'Oise - 60230 - CHAMBLY - France.

La marque CEAuto Ma voiture moins chère, sans concession a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329672.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 36 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEAuto Ma voiture moins chère, sans concession arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.

Car City Import a également déposé les autres marques suivantes : Communauté Européenne Automobile – C.E.Auto – CEAuto – CEA – C.E.A. , CEA – Centrale Européenne Automobile , C.E.Auto , CEA , CEAuto


SAS Car City Import, SAS - Rue Léonard de Vinci, ZAC Les Portes de l'Oise - 60230 - CHAMBLY - France - SIREN 8

M. Ratineaud-Rouaud Quentin - 205 Rue de Noailles - 60730 - SAINTE-GENEVIEVE - France

M. Ratineaud-Rouaud Franck - 205 Rue de Noailles - 60730 - SAINTE-GENEVIEVE - France


SAS Car City Import, M. Ratineaud-Rouaud - Rue Léonard de Vinci, ZAC Les Portes de l'Oise - 60230 - CHAMBLY - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; automobiles ; camionnettes ; camions ; fourgonnettes ; fourgons (véhicules) ; motocycles ; motocyclettes ; véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail ; vélomoteurs ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à deux roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à trois roues ; véhicules terrestres à moteur ou sans moteur à quatre roues ; bateaux à voile et à moteurs ; avions ;

Services de vente au détail de véhicules, avec ou sans contrats d'entretien automobiles ; services de vente au détail en ligne de véhicules, avec ou sans contrats d'entretien automobiles ; conseils commerciaux et assistance commerciale en matière d'achat et de vente de véhicules ; services d'achat (services de centrale d'achat) et de reprise (achat) de véhicules ;

Assurances liées à l'automobile ; services de cartes de crédit liées à l'automobile ; services de financement pour les automobiles ; assurances et affaires financières en matière de contrats d'entretien automobiles ; assurances liées à des contrats de location de véhicules sur Internet ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages ; transmission d'informations en ligne ; transmission de données ;

Transport ; distribution (livraison de produits) ; location de véhicules ; transport en taxi.